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Titre :

23 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE MINISTERIEL fixant les documents comptables en exécution de l'article 44 de l'arrêté royal du 2 août 1990 portant le règlement général de la comptabilité communale

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1996000016  1996801754  1997000113  1997801939 

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