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Titre :

23 MAI 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand portant exécution du décret du 23 mai 1990 relatif à la délivrance de permis de chasse et de licences de chasse. <Traduction> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-08-1990 et mise à jour au 12-06-2014)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1991035978  1994036331  2014035571 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2014-04-25/94, art. 65,4°, 005; En vigueur : 01-07-2014>