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Titre :

16 MARS 1990. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de restriction en matière d'importation et de transit de suidés vivants, de viandes fraîches et de certains produits de l'Autriche(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-03-1991 et mise à jour au 29-10-2012)

Table des matières :

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1990016199 

Arrêté(s) d’exécution :

2012018380 

Articles :

[Abrogé] <AM 2012-10-01/12, art. 1, 6°, 003; En vigueur : 08-11-2012>