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Titre :

9 FEVRIER 1990. - Arrêté ministériel fixant la liste des variétés des espèces des plantes fruitières et fraisiers, susceptibles d'être soumises au contrôle de l'Office national des débouchés agricoles et horticoles.

Table des matières :

Art. 1-2
Annexe.
Art. N

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1987016196 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La liste des variétés des espèces des plantes fruitières et fraisiers, susceptibles d'être soumises au contrôle de l'Office national des débouchés agricoles et horticoles, est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. L'arrêté ministériel du 25 septembre 1987 fixant la liste des variétés des espèces des plantes fruitières et fraisiers, susceptibles d'être soumises au contrôle de l'Office national des débouchés agricoles et horticoles, est abrogé.

Annexe.
Art. N. <Non reprise pour des raisons techniques; voir M.B. 23-03-1990, p. 5361 à 5367>