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Détails

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Numac
1990015035
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
20 avril 1990
Date d'entrée en vigueur
1 avril 1989

10 JANVIER 1990. - Arrêté royal approuvant la résolution n° 20 du 24 novembre 1988 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin relative au Règlement de Visite des Bateaux du Rhin.

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