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Titre :

20 JUILLET 1990. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.

Table des matières :

Art. 1-14

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1976101105 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. <disposition modificative de l'art. 3. de l'AM 1976-10-11/30>

Art.2. <disposition modificative de l'art. 6 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.3. <disposition modificative de l'art. 7 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.4. <disposition modificative de l'art. 8 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.5. <disposition modificative de l'art. 9 de L'AM 1976-10-11/30>

Art.6. <disposition modificative de l'art. 10 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.7. <disposition modificative de l'art. 11 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.8. <disposition modificative de l'art. 12 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.9. <disposition modificative de l'art. 16 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.10. <disposition modificative de l'art. 18 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.11. <disposition modificative de l'art. 19 de l'AM 1976-10-11/30>

Art.12. <disposition modificative de l'annexe 5. de l'AM 1976-10-11/30>

Art.13. Disposition transitoire.
  Les marques longitudinales et transversales existant à la date de l'entrée en vigueur du présent arrêté et qui ne satisfont pas aux prescriptions du présent arrêté, peuvent être maintenues jusqu'au 1er juillet 1991.

Art. 14. Cet arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1991.