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Titre :

20 AVRIL 1990. - Arrêté royal fixant le programme et les conditions de l'examen d'aptitude d'expert comptable. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-04-1990 et mise à jour au 06-06-2003.)

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Arrêté(s) d’exécution :

2003011273 

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