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Titre :

3 SEPTEMBRE 1990. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'émission de pièces commémoratives en argent de 500 francs, millésimées 1990 et 1991.

Table des matières :

Art. 1-2

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le prix d'émission des séries de " Quality Proof " de 3 pièces commémoratives de 500 F en argent est fixé à 3 000 F par série.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.