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Titre :

5 JUIN 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions des membres du personnel directeur et enseignant des établissements d'enseignement secondaire

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1968100201 

Arrêté(s) d’exécution :

1995035213  1995036597  1996035955  1999035701  2014036685  2019041874 

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