Détails

ATTENTION: Les articles sont encore en cours de chargement. Veuillez attendre que tous les articles soient chargés avant d'imprimer.
Numac
1989027853
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
12 septembre 1989
Date d'entrée en vigueur
22 septembre 1989

8 JUIN 1989. - Arrêté de l'Exécutif régional wallon relatif à la protection des zones humides d'intérêt biologique. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-1997 et mise à jour au 25-11-2022)

Numac Titre
2022034181 15 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement wallon exécutant le décret du 2 mai 2019 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes
2017204356 29 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant divers arrêtés en vue d'exécuter le décret du 16 février 2017 modifiant le décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative et modifiant diverses dispositions relatives à la fonction consultative
2014205529 11 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la " Vallée du Wéry " à Wellin (Wellin)
2014205530 11 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique du " Neupont " à Halma (Wellin)
2014205531 11 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la " Fagne de Gaudru " à Sohier (Wellin)
2014205532 11 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique des " Sources d'Hollenne " à Sohier (Wellin)
2014205533 11 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique du " Rond Fayai " à Arville (Saint-Hubert)
2014205534 11 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique du " Val de Poix " à Arville (Saint-Hubert)
2014205535 11 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la " Fagne de Stan " à Arville (Saint-Hubert)
2014203856 11 AVRIL 2014. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la " Prairie à l'ouest de la noue de Moignelée " à Aiseau (Aiseau-Presles)
2014201758 20 JANVIER 2014. - Arrêté ministériel portant extension de la zone humide d'intérêt biologique de " La Fange Mariette " à Libin (Transinne)
2013205782 29 AOUT 2013. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de l'" ancien triage lavoir du charbonnage de Monceau-Fontaine " à Charleroi (Roux et Monceau-sur-Sambre)
2013200940 17 JANVIER 2013. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de " La Fange Mariette " à Libin (Villance)
2013200941 17 JANVIER 2013. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique dite " Pont à Smuid ", à Libin (Villance)
2013200942 17 JANVIER 2013. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique dite " Le Ruisseau le Glan " à Libin (Transinne)
2013200943 17 JANVIER 2013. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique dite " Les Tachenires " à Libin
2013200944 17 JANVIER 2013. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique dite " Les Troufferies de Libin " à Libin
2013200945 17 JANVIER 2013. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de " La Vallée de la Pierre au Charme " à Libin (Transinne et Villance)
2011027240 25 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant création des zones humides d'intérêt biologique du "Plateau de Saint-Hubert" à Saint-Hubert
2011202222 21 MARS 2011. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique du "Richa" à Florennes
2011200309 24 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de "La Poudrière " à Jambes
2011200311 24 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant création des zones humides d'intérêt biologique du "Fonds Gatot" et du "Laid-Mâle" à Grand-Leez (Gembloux)
2009202436 22 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique des "Marais de la Neuville" à Hensies
2008204445 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la " Fontaine bleue ", à Mouscron.
2008201464 17 MARS 2008. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique d' "Orti" à Sainte-Ode (Amberloup).
2000027001 2 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique de la Clairière fangeuse de Rimanvaux.
1998027579 9 JUILLET 1998. - Arrêté ministériel portant création de la zone humide d'intérêt biologique des mares d'Arbrefontaine.
1997027421 10 JUILLET 1997. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 8 juin 1989 relatif à la protection des zones humides d'intérêt biologique.
1995027198 2 FEVRIER 1995. - Arrêté ministériel portant création d'une zone humide d'intérêt biologique sur le site des Prés de Grand Rieu à Hautrage (Saint-Ghislain).
1995027199 12 JANVIER 1995. - Arrêté ministériel portant création d'une zone humide d'intérêt biologique sur le site de la tourbière de Hourchamps.
Veuillez patienter, chargement des articles…
Chargement…