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Titre :

1 MARS 1989. - Arrêté royal portant agrément d'une organisation d'employeurs en vertu de l'article 3bis de la loi du 8 juin 1972 organisant le travail portuaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-06-2017 et mise à jour au 28-06-2017)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AR 2017-06-14/09, art. 2,2°, 002; En vigueur : 01-07-2017>