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Titre :

23 MARS 1989. - [Arrêté royal relatif aux absences pour motif de santé des militaires des forces armées.] <AR 2003-05-03/60, art. 107, 003; En vigueur : 01-11-2003> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 19-08-2005)



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1959070605 



Arrêté(s) d’exécution :

2005007198 



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