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Titre :

9 MAI 1986. - Arrêté royal relatif aux déchets en Région bruxelloise(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-06-2012 et mise à jour au 27-06-2012)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <ORD 2012-06-14/02, art. 72, 2°, 002; En vigueur : 07-07-2012>