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Titre :

17 SEPTEMBRE 1986. - ARRETE ROYAL n° 460 établissant les plans de rationalisation et de programmation de l'enseignement supérieur de type court et modifiant la législation relative à l'organisation de l'enseignement supérieur de type long

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1986021230  2000033026  2001033024 

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