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Titre :

21 DECEMBRE 1983. - Arrêté royal relatif aux conditions d'homologation auxquelles doivent répondre les catadioptres et les pneumatiques rétroréfléchissants pour cycles et leurs remorques, ainsi que les catadioptres latéraux et les pneumatiques rétroréfléchissants pour cyclomoteurs.

Table des matières :

Art. 1-13
ANNEXES.
Art. N, N1-4N1, N2-12N2
A. CATADIOPTRES.
Art. N3-4N3, N4, N5-3N5, N6-3N6, N7-2N7, N8-5N8, N9-3N9, N10-2N10, N11-2N11, N12-2N12
B. PNEUMATIQUES.
Art. N13-4N13, N14, N15-2N15, N16-7N16, N17-3N17, N18-6N18

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