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Titre :

19 FEVRIER 1982. - Arrêté ministériel portant réglementation de l'identification des porcs d'élevage et d'engraissement et l'enregistrement des porcs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-10-1990 et mise à jour au 11-07-2014)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1995016028  1995016170  2014018239 

Articles :

[Abrogé] <AR 2014-07-01/02, art. 49,2°, 005; En vigueur : 01-01-2015>