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Titre :

12 NOVEMBRE 1981. - Arrêté royal concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant exclusivement dans une zone de navigation restreinte le long de la côte. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-07-1999 et mise à jour au 08-12-2021)

Table des matières :

CHAPITRE I. Dispositions générales.
Art. 1-4
CHAPITRE II. Visite et inspection.
Art. 5-15
CHAPITRE III. Certificats.
Art. 16-20
CHAPITRE IV. Etat de la coque, des machines et des installations.
Art. 21-49
CHAPITRE V. Equipement.
Art. 50-68
CHAPITRE VI. Capitaine et équipage.
Art. 69-72
CHAPITRE VII. Franc-bord et tirant d'eau.
Art. 73
CHAPITRE VIII. Locaux pour passagers.
Art. 74-77
CHAPITRE IX. Obligations du propriétaire et du capitaine.
Art. 78
§ 1. Obligations du propriétaire.
Art. 79-80
§ 2. Obligations du capitaine.
Art. 81-102
CHAPITRE XI. Exemptions et prescriptions complémentaires.
Art. 103-108
ANNEXES.
Art. N1-8N5

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

1999014145  2002014073  2003014049  2009014303  2020040327  2021033871 

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