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Titre :

19 MAI 1981. - ARRETE ROYAL relatif aux congés pour les absences de longue durée justifiées par des raisons familiales, des membres stagiaires ou nommés à titre définitif du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'Etat, des centres de formation de l'Etat et des services d'inspection



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Arrêté(s) d’exécution :

1995029056  2001036389 



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