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Titre :

22 OCTOBRE 1979. - Arrêté ministériel relatif à la lutte contre la brucellose bovine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-1988 et mise à jour au 22-12-2023)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AR 2023-12-11/13, art. 32,4°, 003; En vigueur : 01-01-2024>