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Titre :

16 MAI 1980. - ARRETE ROYAL fixant les modalités d'organisation d'une expérience de rénovation du fonctionnement de certaines équipes d'Inspection médicale scolaire en ce qui concerne les examens médicaux, leur fréquence, les conditions d'exercice de cette inspection, le mode et les conditions d'octroi de subventions



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Arrêté(s) d’exécution :

1994029315  1997029026  1998029124  1998029408 



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