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Titre :

27 NOVEMBRE 1979. - Arrêté royal fixant les circonscriptions territoriales du Service de la pêche de l'Administration des Eaux et Forêts pour la Région flamande

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Arrêté(s) d’exécution :

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[Abrogé] <AGF 2008-03-07/41, art. 416, 1°, 002; En vigueur : 21-05-2008>