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Titre :

7 MARS 1978. - Arrêté royal relatif aux instruments de pesage totalisateurs continus.

Table des matières :

Art. 1-10, N
CHAPITRE IN. Définition et terminologie.
Art. 1N, 2N, 3N, 4N
CHAPITRE IIN. Prescriptions métrologiques.
Art. 5N, 6N, 7N
CHAPITRE IIIN. Prescription techniques.
Art. 8N, 9N
CHAPITRE IVN. Contrôles.
Art. 10N, 11N, 12N, 13N
CHAPITRE VN. Dispositions d'ordre pratique recommandées.
Art. 14N

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