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16 JANVIER 1978. _ Arrêté royal fixant la période de référence et le mode de calcul du nombre de tâches à prendre en considération pour le retrait de la reconnaissance comme ouvrier portuaire dans la zone portuaire de Gand.

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Arrêté(s) d’exécution :

2001012450  2001012451  2001012483  2001A12450  2001A12451  2001A12483  2004202238 

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