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Titre :

9 SEPTEMBRE 1975. - Arrêté royal relatif aux poids de 1 milligramme à 50 kilogrammes.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-04-1998 et mise à jour au 01-12-2015)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1998011073  2013011598  2014011350 

Articles :

[Abrogé par] <AR 2013-11-22/06, art. 4,1°, 004; En vigueur : 01-12-2015>