20 FEVRIER 1975. - [Arrêté ministériel relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire.] <AM 1994-08-11/36, art. 6, 004; En vigueur : 15-08-1994> <NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 19-10-2002>