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Titre :

17 AVRIL 1968. - Arrêté royal relatif à la durée du travail des travailleurs occupés à [bpost]. <Intitulé modifié par L2010-12-13/07, art. 4, 003; En vigueur : 17-01-2011> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-03-1991 et mise à jour au 21-08-2017)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2017203561 

Articles :

[Abrogé par] <AR 2017-07-21/34, art. 3, 004; En vigueur : 31-08-2017>