2 AVRIL 1963. - ARRETE ROYAL relatif au conseil académique et aux conseils de division de l'Ecole royale militaire
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2002007241 | 26 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-10-2002 et mise à jour au 14-08-2025) |
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