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Titre :

15 JUILLET 1959. - Arrêté royal déterminant le mode de calcul des allocations familiales et des cotisations pour les ouvriers occupés dans les verreries à vitre automatiques.

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AR 1981-07-08, art. 1, 002; En vigueur : 01-10-1981>