1 JUILLET 1957. - ARRETE ROYAL portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2013204605 | 17 JUILLET 2013. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche de certains poissons en période de fermeture dans le parc communal de Nismes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-08-2013 et mise à jour au 18-01-2016) |
| 2001033102 | 25 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone portant modification de l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire (TRADUCTION). |
| 1996033002 | 19 DECEMBRE 1995. - Arrêté du Gouvernement portant organisation d'un enseignement expérimental à horaire réduit dans l'enseignement secondaire ordinaire pendant l'année scolaire 1995-1996 (TRADUCTION). |
| 1995033080 | 18 JANVIER 1995. - Arrêté du Gouvernement portant organisation d'un enseignement expérimental à horaire réduit dans l'enseignement secondaire ordinaire pendant l'année scolaire 1994-1995 (TRADUCTION). |
| 1994035832 | 31 JUILLET 1992. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 août 1991 relatif aux modalités d'approbation des grilles horaires de l'enseignement secondaire professionnel complémentaire. <Traduction> |
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