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Titre :

12 DECEMBRE 1955. - Arrêté royal relatif à l'exploitation et au fonctionnement des abattoirs [...] et des tueries particulières.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-12-1995 et mise à jour au 03-09-1996)

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Arrêté(s) d’exécution :

1992025006 

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