Aller au contenu principal

🏛️ Travaux Préparatoires

22 documents disponibles

Kamer Amendement 2021-12-23

Amendement contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 Doc 55 2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ conten

📁 2883 | 📄 004
Kamer Wetsontwerp 2021-12-23

Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

AMENDEMENTDoc 55.2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE L

📁 2883 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2021-11-16

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e  L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

📁 2292 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2021-04-30

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 1921/ (2020/2021): 001: Pr

📁 1921 | 📄 001
Kamer Motie 2021-05-17

Motie contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 1920/ (2020/2021): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DE LA COUR DES COMPTES contenant le premier ajustement du budget des Voie

📁 1920 | 📄 002
Kamer Motie 2020-11-13

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

📁 1579 | 📄 019
Kamer Wetsontwerp 2020-11-23

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 1577/ (2020/2021): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET O

📁 1577 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2020-06-05

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020

DOC 55 Doc 55 1300/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020 PROJET

📁 1300 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2017-10-20

Wetsontwerp DÉPENSES pour l’année budgétaire 2018

7080 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 Chambre des représentants de Belgique pour l’année budgétaire 2018 20 octobre 2017 PROJET DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES PARTIE I 2690/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2017.

📁 2690 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2017-04-27

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 poc si 2411/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le Le «bon à tirer» a étéreçu à la Chambre le 27 avril 2017. à de ites originales - Groën uverture Abréviaions dans la ruméroltion des publions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi du n° de base at du n° conséutt on (Questions et Réponses écrites

6145 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 27 avril 2017 PROJET DE LOI 2411/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet

📁 2411 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2016-11-23

Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017

4922 Doc 54 2109/ (2016/2017): 002: Projet de loi (partie II). 2109/001 DOC 5

📁 2109 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2016-05-27

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc si 1805/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral

4125 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 27 mai 2016 PROJET DE LOI 1805/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de

📁 1805 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2013-12-18

Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord de coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Confédération suisse, d'autre part, relatif aux programmes européens de navigation par satellite, fait à Bruxelles le 18 décembre 2013 Pages

2835 1458/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54  CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ...................................................................... Exposé des motifs ....................................................

📁 1458 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2015-11-18

Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016

Doc 54 1352/ (2015/2016): 001: Projet du Budget général des dépenses (Partie

📁 1352 | 📄 002
Kamer Bijlage 2012-06-26

Bijlage portant assentiment à l'Accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, fait à Bruxelles le 26 juin 2012

📁 1271 | 📄 002
Kamer Bijlage 2012-06-29

Bijlage portant assentiment à l'Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l'Amérique centrale, d'autre part, fait à Tegucigalpa le 29 juin 2012

1731 1047/003 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE PROJET DE LOI portant assentiment à l’Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Amérique centrale, d’

📁 1047 | 📄 003
Kamer Bijlage 2012-06-29

Bijlage portant assentiment à l'Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l'Amérique centrale, d'autre part, fait à Tegucigalpa le 29 juin 2012

1730 1047/002 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE PROJET DE LOI portant assentiment à l’Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Amérique centrale, d’

📁 1047 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2015-04-30

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2015 poc si 1027/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 30 avril 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral

1643 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2015 30 avril 2015 PROJET DE LOI 1027/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de

📁 1027 | 📄 002
Kamer Bijlage 2014-03-21

Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles

📁 0981 | 📄 002
Kamer Bijlage 2014-03-21

Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles

De Franstalige bijlagen b

📁 0980 | 📄 002
Page 1 sur 2
1 2 »