🏛️ Travaux Préparatoires

Wetsontwerp modifiant la loi du 29 avril 1999 relative à l’organisation du marché de l'électricité et portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concern

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 19 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................

Motie MME Kathleen DEPOORTER

DOC 55 Doc 55 2670/ (2021/2022): 001: Auditions. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Kathleen DEPOORTER RAPPORT

Wetsontwerp portant des dispositions diverses en matière d'énergie SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 2 Analyse d'impact. 30 Avis du Conseil d'État 42 Projet de loi 46 Coordination des articles. 58

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 3 février 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs.................................

Verslag Conférence sur l'avenir de l’Europe

DOC 55 TABLE DES MATIÈRES Les propositions de l’assemblée plénière de la Confére De voorstellen van de plenaire vergadering van de Con C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 12 mai 2023 Chambre des représentants et Sénat de Belgique 7-375/2 (Chambre)

Verslag 1e février 2023 visant à soutenir la croissance durable de la mobilité partagée en Belgique Rapport des auditions fait au nom de la commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales par M. Emmanuel Burton SOMMAIRE Pages L._ Audition du 3 mai 2022 3 1. Audition du 24 mai 2022 18 Voir: 001: Proposten ce résoutin de. Van dan Bergh 002 à 008: Amandements. 006: Rapport va ieuw-Viaamse Aliante

DOC 55 Doc 55 2138/ (2020/2021): 001: Proposition de résolution de M. Van den Bergh. 002 à 005: Amendements. 006: Rapport. fait au nom de la commissio

Verslag visant à soutenir la croissance durable de la mobilité partagée en Belgique Rapport fait au nom de la commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales par M. Emmanuel Burton SOMMAIRE Pages L._ Procédure 3 1. Exposé introductif de l'auteur principal 4 Il. Discussion 5 IV. Votes. 9 V. Annexes. 12 Voir: 001: Prapoation de résatin de. Van dan Berg 002 à 008: Amandements.

DOC 55 Doc 55 2138/ (2020/2021): 001: Proposition de résolution de M. Van den Bergh. 002 à 005: Amendements. Voir aussi: 007: Rapport auditions. 008: Text

Wetsontwerp modifiant la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 2 avril 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Résumé ....................................................................... Exposé des motifs ............................................

Verslag Rapport fait au nom de la commission de l'Énergie, de l'Environnement et du Climat par

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 16 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique fait au nom de la commission de l’Énergie, de l’Environnement et du Climat par M. Thierry Warmoes Rapport SOMMAIRE Pages I. Présentation du budge

Bijlage M. Bert WOLLANTS

DOC 55 Doc 55 1678/ (2020/2021): 001: Rapport (budget 2021). FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT PAR M. Ber

Bijlage NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE de la Commission de Régulation de l’Électricité et du Gaz (CREG) pour l’année 2021

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 11 décembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE de la Commission de Régulation de l’Électricité et du Gaz (CREG) pour l’année 2021 BUDGET ET NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D

Wetsontwerp modifiant la loi du 30 août 2013 portant le Code ferroviaire SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 59 Analyse d'impact. 134 Avis du Conseil d'État 156 Projet de loi ant Annexes au projet de loi 275 Tableau de correspondance directive 2016/797/UE = projet de lo. 367 Tableau de correspondance projet de loi - directive 2016/7S7/UE 376 Tableau de correspondance directive 2016/798/UE = projet de loi 387

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 4 décembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Résumé ................................................................................3 Exposé des motifs ...............................

Amendement visant à accroître la sécurité aux passages à niveau

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 17 mai 2021 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA MOBILITÉ, DES ENTREPRISES PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS FÉDÉRALES PAR MME Laurence ZANCHETTA RAPPORT SOMMAIRE Pages

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020

DOC 55 Doc 55 1532/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020 C H

Verslag HIERAAN DIENEN Gl

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020

DOC 55 Doc 55 1300/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020 PROJET

Wetsvoorstel modifiant l'arrêté royal du 1“ décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique

DOC 55 Doc 55 0814/ (2019/2020): 001: Proposition de loi de M. Vandenbroucke. 002: Amendements. Voir au