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Bijlage relative au Pacte énergétique interfédéral belge (déposée par MM. Kristof Calvo et Jean-Marc Nollet et consorts) Doc sa 2883/001 n de ttes originales Groën Abréralons dans la numérotston des publications (DOG 54 000000: | Document parementae de a 54° égislaure sui du n° de base et un conséeutt om (Questions et Réponses écris Gr Version Prasore du Gampte Rendu intégral CRABV: Gambie Rendu Anaique CRM Compte Rendu Intégral, avec, à gauche, le
PROPOSITION DE RÉSOLUTION 7751 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE relative au Pacte énergétique interfédéral belge (déposée par MM. Kristof Calvo et Jean-Marc Nollet et consorts) 11 janvier 2018 2883/001 DOC 54 C
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6145 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 27 avril 2017 PROJET DE LOI 2411/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet
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TEXTE ADOPTÉ EN SÉANCE PLÉNIÈRE ET SOUMIS À LA SANCTION ROYALE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS Documents: Doc 54 2070/ (2015/2016): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 005: Texte adopté par la commission. 006: Amendements. 007: Avis du Conseil d’État. 008: Amendements. 009:
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PAR LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE, DE L’ÉDUCATION,DES INSTITUTIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES NATIONALES, DES CLASSES MOYENNES ET DE L’AGRICULTURE TEXTE ADOPTÉ Voir: Doc 54 2070/ (2015/2016): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 5316 CHAMB
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LE GOUVERNEMENT DEMANDE L’URGENCE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 51 DU RÈGLEMENT. 4819 2070/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ...................................................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc si 1805/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral
4125 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 27 mai 2016 PROJET DE LOI 1805/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
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4215 Doc 54 1804/ (2015/2016): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES PROJETS DU BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2016 RAPPORT ADOP
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C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 2523 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 13 novembre 2015 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 1351/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
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1730 1047/002 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE PROJET DE LOI portant assentiment à l’Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Amérique centrale, d’
Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles
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Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelle
Wetsontwerp portant des dispositions en matière de sécurité d'approvisionnement sur le plan énergétique
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Wetsontwerp GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2014
C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 Chambre des représentants de Belgique PROJET DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2014 DEUXIÈME PARTIE 31 octobre 2013 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 31 octobre 2013. Le «b
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C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2012 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 53 8 janvier 2013 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2013 RAPPORT ADOPTÉ EN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA COUR DE