Aller au contenu principal

🏛️ Travaux Préparatoires

28 documents disponibles

Kamer Verslag 2022-12-16

Verslag Rapport fait au nom de la commission de l'Énergie, de l'Environnement et du Climat par

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 16 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique fait au nom de la commission de l’Énergie, de l’Environnement et du Climat par M. Thierry Warmoes Rapport SOMMAIRE Pages I. Présentation du budge

📁 1678 | 📄 003
Kamer Bijlage 2020-12-11

Bijlage NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE de la Commission de Régulation de l’Électricité et du Gaz (CREG) pour l’année 2021

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 11 décembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE de la Commission de Régulation de l’Électricité et du Gaz (CREG) pour l’année 2021 BUDGET ET NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D

📁 1678 | 📄 001
Kamer Motie 2020-11-13

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

📁 1579 | 📄 016
Kamer Resolutie 2020-02-12

Resolutie instaurant un nouveau Code pénal (livre 1°* et 2) {déposée par Mme Üzlem Ôzen et consorts)

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 12 février 2020 Chambre des représentants de Belgique PARTIE I Voir aussi: Doc 55 1011/ (2019/2020): Partie II: Développements NL. Partie III: Dispositif de la proposition de loi. instaurant un nouveau Co

📁 1011 | 📄 001
Kamer Bijlage 2018-01-11

Bijlage relative au Pacte énergétique interfédéral belge (déposée par MM. Kristof Calvo et Jean-Marc Nollet et consorts) Doc sa 2883/001 n de ttes originales Groën Abréralons dans la numérotston des publications (DOG 54 000000: | Document parementae de a 54° égislaure sui du n° de base et un conséeutt om (Questions et Réponses écris Gr Version Prasore du Gampte Rendu intégral CRABV: Gambie Rendu Anaique CRM Compte Rendu Intégral, avec, à gauche, le

PROPOSITION DE RÉSOLUTION 7751 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE relative au Pacte énergétique interfédéral belge (déposée par MM. Kristof Calvo et Jean-Marc Nollet et consorts) 11 janvier 2018 2883/001 DOC 54 C

📁 2883 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2017-04-27

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 poc si 2411/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le Le «bon à tirer» a étéreçu à la Chambre le 27 avril 2017. à de ites originales - Groën uverture Abréviaions dans la ruméroltion des publions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi du n° de base at du n° conséutt on (Questions et Réponses écrites

6145 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 27 avril 2017 PROJET DE LOI 2411/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet

📁 2411 | 📄 001
Kamer Amendement 2003-04-11

Amendement portant modifications de la loi du 11 avril 2003 sur les provisions constituées pour le démantèlement des centrales nucléaires et pour la gestion des matières fissiles irradiées dans ces centrales et de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité

TEXTE ADOPTÉ EN SÉANCE PLÉNIÈRE ET SOUMIS À LA SANCTION ROYALE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS Documents: Doc 54 2070/ (2015/2016): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 005: Texte adopté par la commission. 006: Amendements. 007: Avis du Conseil d’État. 008: Amendements. 009:

📁 2070 | 📄 009
Kamer Wetsontwerp 2003-04-11

Wetsontwerp portant modifications de la loi du 11 avril 2003 sur les provisions constituées pour le démantèlement des centrales nucléaires et pour la gestion des matières fissiles irradiées dans ces centrales et de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité

PAR LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE, DE L’ÉDUCATION,DES INSTITUTIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES NATIONALES, DES CLASSES MOYENNES ET DE L’AGRICULTURE TEXTE ADOPTÉ Voir: Doc 54 2070/ (2015/2016): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 5316 CHAMB

📁 2070 | 📄 005
Kamer Wetsontwerp 2003-04-11

Wetsontwerp portant modifications de la loi du 11 avril 2003 sur les provisions constituées pour le démantèlement des centrales nucléaires et pour la gestion des matières fissiles irradiées dans ces centrales et de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité Pages

LE GOUVERNEMENT DEMANDE L’URGENCE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 51 DU RÈGLEMENT. 4819 2070/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ...................................................................

📁 2070 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2016-05-27

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc si 1805/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral

4125 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 27 mai 2016 PROJET DE LOI 1805/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de

📁 1805 | 📄 002
Kamer Verslag 2016-06-06

Verslag si 1804/002 de tes originale - Groën uverture

4215 Doc 54 1804/ (2015/2016): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES PROJETS DU BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2016 RAPPORT ADOP

📁 1804 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2015-11-18

Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016

Doc 54 1352/ (2015/2016): 001: Projet du Budget général des dépenses (Partie

📁 1352 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2015-11-18

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2016 poc si 1351/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2015. à de ites originales - Groen uverture Abrériaions dans la numérotation des publications: DOG 54 0000100: | Document parlementaire de La 54" Isla, suivi dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écrites cr Version Pravsohe du Compte Rendu intégral

C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 2523 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 13 novembre 2015 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 1351/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de

📁 1351 | 📄 001
Kamer Bijlage 2012-06-26

Bijlage portant assentiment à l'Accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, fait à Bruxelles le 26 juin 2012

📁 1271 | 📄 002
Kamer Bijlage 2012-06-29

Bijlage portant assentiment à l'Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l'Amérique centrale, d'autre part, fait à Tegucigalpa le 29 juin 2012

1730 1047/002 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE PROJET DE LOI portant assentiment à l’Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Amérique centrale, d’

📁 1047 | 📄 002
Kamer Bijlage 2014-03-21

Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles

De Franstalige bijlagen b

📁 0980 | 📄 002
Kamer Bijlage 2014-06-27

Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelle

📁 0979 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2015-05-20

Wetsontwerp portant des dispositions en matière de sécurité d'approvisionnement sur le plan énergétique

SOMMAIRE Pages I. Procédure ......................................................................3 II. Exposé introductif .........................................................5 III. Discussion générale ....................................................13 A. Questions et observations ........

📁 0967 | 📄 003
Kamer Wetsontwerp 2018-10-81

Wetsontwerp GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2014

C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 Chambre des représentants de Belgique PROJET DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2014 DEUXIÈME PARTIE 31 octobre 2013 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 31 octobre 2013. Le «b

📁 3071 | 📄 002
Kamer Verslag 2013-01-07

Verslag Document précédent

C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2012 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 53  8 janvier 2013 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2013 RAPPORT ADOPTÉ EN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA COUR DE

📁 2521 | 📄 004
Page 1 sur 2
1 2 »