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🏛️ Travaux Préparatoires

28 documents disponibles

Kamer Amendement 2022-12-15

Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams

DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0

📁 2932 | 📄 047
Kamer Wetsontwerp 2022-11-10

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

📁 2932 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-04-29

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A MB R E 4 e  Doc 55 2643/ (2021/2022):

📁 2643 | 📄 001
Kamer Bijlage 2021-11-26

Bijlage contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 26 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique PROJET DE LOI COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DE LA COUR DES COMPTES SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2022 contenant le bu

📁 2291 | 📄 003
Kamer Wetsontwerp 2021-04-30

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 1921/ (2020/2021): 001: Pr

📁 1921 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2020-11-18

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2020. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e  L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. Le «bon à tirer» a é

📁 1578 | 📄 001
Kamer Verslag 2021-10-26

Verslag HIERAAN DIENEN Gl

📁 1462 | 📄 003
Kamer Motie 2020-10-01

Motie 1+ octobre 2020

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 1er octobre 2020 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages 1. Déclaration gouvernementale (*)....................................3 2. Accord de gouvernement.......................................

📁 0020 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2017-10-20

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2018 Doc si 2689/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2017. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le de its originale - Groën verre Abrviaions dans I numéro des puications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54° Isla, sui dun de base et du n° consécutif os: (Questions et Réponses écries cam Version Praisae du Compte Rendu intégral

7079 2689/001 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 20 octobre 2017 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2018 2689/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de l

📁 2689 | 📄 001
Kamer Verslag 2017-02-03

Verslag La réunion informelle des chefs d’État ou de gouvernement de l'UE du 3 février 2017 à Malte

SOMMAIRE Pages I. Introduction ....................................................................4 II. Exposé introductif du premier ministre ..........................4 III. Échange de vues ...........................................................7 Annexe: Déclaration de Malte par les membres d

📁 2417 | 📄 001
Kamer Verslag 2016-09-16

Verslag Le Conseil européen des chefs d’État ou de gouvernement du 16 septembre 2016 à Bratislava (débriefing)

SOMMAIRE Pages I. Introduction ....................................................................4 II. Exposé introductif du premier ministre ..........................5 III. Interventions des membres ...........................................8 IV. Réponses du premier ministre ...................

📁 2226 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2016-11-23

Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017

4922 Doc 54 2109/ (2016/2017): 001: Projet de loi (partie I). 2109/002 DOC

📁 2109 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2016-11-23

Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017

4922 Doc 54 2109/ (2016/2017): 002: Projet de loi (partie II). 2109/001 DOC 5

📁 2109 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2016-11-23

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2017 poc si 2108/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 23 novembre 2016. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le de tes originale - Groën verre Abrvisions dans I numéro des pubications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54 1églaure, sui dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écries GA Version Praisae du Compte Rendu intégral cRaëv Compte Rendu Anaique

4921 2108/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 23 novembre 2016 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2017 2108/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de

📁 2108 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2016-05-27

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc si 1805/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral

4125 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 27 mai 2016 PROJET DE LOI 1805/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de

📁 1805 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2016-05-27

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc sa 1805/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral

3929 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 PROJET DE LOI 27 mai 2016 1805/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de

📁 1805 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2015-11-18

Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016

Doc 54 1352/ (2015/2016): 002: Projet du Budget général des dépenses (Part

📁 1352 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2015-04-30

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2015 poc sa 1027/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 30 avril 2015. Le “bon tirer” a étéreçu à la Chambre le 30 avril 2015. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral

1643 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2015 30 avril 2015 PROJET DE LOI 1027/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet

📁 1027 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2014-10-21

Wetsontwerp 1. Lois adoptées publiées au

2015 CHAMBRE - 2 E SESSION DE LA 54 E LEGISLATURE CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 21 octobre 2014 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 53E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p. 2

📁 0011 | 📄 001
Kamer Advies 2019-05-23

Advies A--Compostion polique et groupes linguistiques 3

2019 C H A MB R E · • · 6 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 0007 Chambre des représentants de Belgique SESSION ORDINAIRE 2018-2019 (*) 23 MAI 2019 _____ RELEVÉ STATISTIQUE DE L’ACTIVITÉ PARLEMENTAIRE (**) _____ Session extraordinaire 2014, du 19.06.2014

📁 0007 | 📄 001
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