🏛️ Travaux Préparatoires
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Bijlage Annexes 38
DOC 55 Doc 55 2934/
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 25 - SPF Santé publique (partim: Sécurité de la Chaîne alimentaire
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Wetsontwerp portant assentiment aux actes internationaux suivants: 1. Le Dixième Protocole additionnel à la Constitution de l’Union postale universelle, fait à Addis-Abeba le 7 septembre 2018 2. Le Deuxième Protocole additionnel au Règlement Général de l’Union postale universelle, fait à Addis-Abeba le 7 septembre 2018 3. Le Protocole additionnel à la Convention postale universelle, fait à Addis-Abeba 4. Le Protocole final du Protocole additionnel de la Convention postale universelle, fait à
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 9 décembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Wetsontwerp portant assentiment aux Actes internationaux suivants: 1. Le Neuvième Protocole additionnel à la Constitution de l’Union postale universelle, fait à Istanbul le 6 octobre 2016; 2. Le Premier Protocole additionnel au Règlement général de l’Union 3. La Convention postale universelle et son Protocole final, faits à Istanbul le 6 octobre 2016. SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi; 28
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 9 décembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Verslag relative à la situation au Liban Rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures par MM. Samuel Cogolati et Michel De Maegd SOMMAIRE Pages L._ Procédure 3 I. Exposé introductif de l'auteur principal de la résolution 3 I. Audition du 22 novembre 2022 6 IV. Audition du 29 novembre 2022 au Parlement européen a V. Discussion générale 44 VI. Discussion et votes des considérants et points du dispos 46
DOC 55 Doc 55 2350/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de M. Ben Achour, Mme Reynaert et MM. Flahaut, Lacroix et Laaouej. 002: Amendements. V
Verslag 7-294/2 (Sénat)
7-294/2 (Sénat) Doc 55 2344/ (2021/2022): 001: Rapport. FAIT AU NOM DU COMITÉ D’AVIS FÉDÉRAL POUR LES QUESTIONS EUROPÉENNES PAR MME Eliane TILLIEU
Bijlage Asile et Migration et
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 SOMMAIRE Pages I. Asile et Migration.............................................................3 II. Loterie nationale............................................................42 3 novembre 2021 Chambre
Bijlage Affaires étrangères, Affaires européennes et
DOC 55 Doc 55 2294/ (2021/2022): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 016: Notes de politiqu
Verslag Solidarité internationale
DOC 55 Doc 55 2294/ (2021/2022): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 012: Notes de politique
Bijlage SOMMAIRE Pages
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 29 octobre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Défense...........................................................................3 II. Victimes de guerre et victimes à la suite d’a
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022 * 14. SPF AFFAIRES ÉTRANGÈRES, COMMERCE EXTÉRIEUR ET COOPÉRATION AU D
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 13 - SPF Intérieur (partim: Asile et migration)
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapport. 005: Amendements. 006 à 026: Rapport. FAIT AU NOM DE LA CO
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 16 - Ministère de la Défense nationale
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapport. 005: Amendements. 006 à 020: Rapport. AVIS sur la Section
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 14 - SPF Affaires Étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement {partim: Coopération au Développement)
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapport. 005: Amendements. 006 à 016: Rapport. FAIT AU NOM DE LA CO
Motie Échange de vues
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 12 juillet 2021 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES RELATIONS EXTÉRIEURES PAR MME Vicky REYNAERT RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposés introductifs.......................
Verslag Débriefing (réunion du 6 juillet 2021)
DOC 55 Doc 55 2105/ (2020/2021): 001: Rapport (Briefing). FAIT AU NOM DU COMITÉ D’AVIS FÉDÉRAL CHARGÉ DES QUESTIONS EUROPÉENNES PAR MME Eliane TILL
Motie visant à renforcer l'action de la Belgique en faveur d’une paix juste et durable au Proche-Orient (déposée par MM. Simon Moutquin et Wouter De Vriendt et consorts) va eu Visamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes arig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, ur Mouvement Réformateur CDav Christen-Democratisch en Vaams PUDA-PTE Part van de Atbeld van Belgie Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 28 mai 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE visant à renforcer l’action de la Belgique en faveur d’une paix juste et durable au Proche-Orient (déposée par MM. Simon Moutquin et Wouter De Vriendt et
Verslag Débriefing
DOC 55 Doc 55 1961/ (2020/2021): 001: Briefing (réunion du 24 mars 2021). FAIT AU NOM DU COMITÉ D’AVIS FÉDÉRAL CHARGÉ DES QUESTIONS EUROPÉENNES PAR MME
Amendement RÉSOLUTION relative à des solutions durables pour la crise des réfugiés syriens
DOC 55 Doc 55 1858/ (2020/2021): 001: Proposition de résolution de Mme Els Van Hoof. 002 et 003: Amendements. 004
Verslag relative à des solutions durables pour la crise des réfugiés syriens
DOC 55 Doc 55 1858/ (2020/2021): 001: Proposition de résolution de Mme Els Van Hoof. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. PAR LA COMMISSION DES RE