🏛️ Travaux Préparatoires

Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams

DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

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Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022

Doc 55 2643/ (2021/2022): 001 et 002: Projets de loi. 003 et 004: Amendements. contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A MB R E 4 e  Doc 55 2643/ (2021/2022):

Motie contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 Doc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de l

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e  L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confédéré

Verslag relative au désinvestissement dans les secteurs liés aux combustibles fossiles et à une gestion financière durable (déposée par MM. Gilles Vanden Burre et Dieter Vanbesien) va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, ur Mouvement Réformateur CDav Christen-Democratisch en Vaams PUDA-PTE Part van de Atbeid van Belgie Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 15 juillet 2021 Chambre des représentants de Belgique relative au désinvestissement dans les secteurs liés aux combustibles fossiles et à une gestion financière durable (déposée par MM. Gilles Vanden

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DOC 55 Doc 55 1921/ (2020/2021): 001: Pr

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 30 avril 2021. Le “bon àtirer” a été reçu àla Chambre le 30 avril 2021. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Bélang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PTS -: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 30 avril 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ec

Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

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7080 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 Chambre des représentants de Belgique pour l’année budgétaire 2018 20 octobre 2017 PROJET DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES PARTIE I 2690/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2017.

Wetsontwerp modifiant diverses dispositions relatives aux sûretés réelles mobilières Pages

5019 2138/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2015 Doc sa 1508/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 7 décembre 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le à de ites originales - Groën uverture Abrériaions dans la numérottin des publications dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écris cr Version Prasore du Compte Rendu intégral

2995 1508/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54  Chambre des représentants de Belgique PROJET DE LOI contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2015 7 décembre 2015 1508/001 DOC 54 C H A M B R

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1730 1047/002 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE PROJET DE LOI portant assentiment à l’Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Amérique centrale, d’

Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles

Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelle

Advies 1. Lois adoptées publiées au

2019 CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 12 octobre 2018 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 54E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p. 2. Lois adoptées non publiées au Moniteur belg