🏛️ Travaux Préparatoires
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Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Verslag DES FINANCES ET DU BUDGET, ET DE L'ÉNERGIE,
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 11 août 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DES COMMISSIONS RÉUNIES DES FINANCES ET DU BUDGET, ET DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT PAR M. Malik BEN ACHOUR RAPPORT SOMM
Wetsontwerp relatif à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 16 Analyse d'impact. 22 Avis du Conseil d'État 36 Projet de loi 77 Avis de l'Autorité de protection des données. 89
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 12 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique relatif à l’amélioration de la qualité de l’air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public SOMMAIRE Pages Résumé........................
Motie MME Kathleen DEPOORTER
DOC 55 Doc 55 2670/ (2021/2022): 001: Auditions. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Kathleen DEPOORTER RAPPORT
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022
AMENDEMENTDoc 55 2643/ (2021/2022): 001 et 002: Projets de loi. 003 à 006: Amendements. contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A MB R E 4 e Doc 55 2643/ (2021/2022):
Motie contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de l
Verslag Sénat et Chambre des représentants
7-280/3 SESSION DE 2021-2022 Sénat et Chambre des représentants de Belgique (Sénat) (Chambre) 2602/003 DOC 55 RAPPORT – Énergie, Environnement et Climat fait au nom de la commission parlementaire chargée de l’Évaluation des réformes de l’État depuis 1970 par MM. Loones (Ch.) et Calvo (Ch.),
Verslag Sénat et Chambre des représentants
(Sénat) 7-280/2 Sénat et Chambre des représentants de Belgique (Chambre) 2602/002 DOC 55 RAPPORT – Soins de santé fait au nom de la commission parlementaire chargée de l ’Évaluation des réformes de l ’État depuis 1970 par MM. Loones (Ch.) et Calvo (Ch.), Mme Pas (Ch.), MM. Eerdekens (S.) et Van
Amendement visant à actualiser le signal d'interdiction C23 et concernant l’utilisation d'appareils fonctionnant automatiquement en l'absence d’un agent qualifié pour contrôler les infractions au signal d'interdiction C23
DOC 55 Doc 55 2560/ (2021/2022): 001: Proposition de loi de M. Vandenbroucke. 002 et 003: Amendements. Voir aussi: 005: Articles adoptés en première lectu
Motie relative à la vision belge concernant une politique commerciale européenne efficace, humaine, durable et résiliente (déposée par Mme Marianne Verhaert et M. Jasper Pillen) va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, ur Mouvement Réformateur CDav Christen-Democratisch en Vaams PUDA-PTE Part van de Atbeid van Belgie Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 3 février 2022 Chambre des représentants de Belgique relative à la vision belge concernant une politique commerciale européenne efficace, humaine, durable et résiliente (déposée par Mme Marianne Verhaert
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................ 3 Projet de loi....................................................................... 32 Tableaux.........
Verslag relative à l’aide à apporter aux victimes de l’utilisation de l'‘agent orange” durant la guerre du Vietnam Rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures par Mme Goedele Liekens Sommaire Pages L._ Procédure 3 1. Exposé introductif. 3 Il. Auditions du 20 juin 2023 5 IV. Discussion générale. 24 V. Discussion et votes des considérants et points du dispositif 29 Voir: 00%: Proposition de résoutin de. Fahaut et conso.
29 septembre 2023 2406/003 DOC 55 Doc 55 2406/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de M. Flahaut et consorts. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Texte adopté par la com
Verslag relative à la réorientation de la politique d'aide au développement et à la liaison de l'aide au développement, des accords de coopération et des traités commerciaux à une obligation de réadmission de
11 octobre 2023 2402/002 DOC 55 Doc 55 2402/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de Mme Ellen Samyn. fait au nom de la commission des Relations extérieures par Mme G
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 Chambre des représentants de Belgique 16 novembre 2021 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022 * Le n° de la justification correspond au n° de la section dans les tabl
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 16 - Ministère de la Défense nationale
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapport. 005: Amendements. 006 à 020: Rapport. AVIS sur la Section
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Bijlage contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 26 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique PROJET DE LOI COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DE LA COUR DES COMPTES SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2022 contenant le bu
Verslag Conférence sur l'avenir de l’Europe
DOC 55 TABLE DES MATIÈRES Les propositions de l’assemblée plénière de la Confére De voorstellen van de plenaire vergadering van de Con C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 12 mai 2023 Chambre des représentants et Sénat de Belgique 7-375/2 (Chambre)