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Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A MB R E 4 e Doc 55 2643/ (2021/2022):
Amendement modifiant les dispositions de l'ancien Code civil relatives aux ventes à des consommateurs, insérant un nouveau titre Vibis dans le livre 3 de l’ancien Code civil et modifiant le Code de droit économi
DOC 55 Doc 55 2355/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 à 006: Amendements. 007: Rapport de la première lecture. 008: Articles adoptés en première lecture
Wetsontwerp modifiant les dispositions de l'ancien Code civil relatives aux ventes à des consommateurs, insérant un nouveau titre Vibis dans le livre 3 de l’ancien Code civil et modifiant le Code de droit économi
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 7 décembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Amendement sur l'évaluation des conséquences de l'accroissement de la consommation d'huile de palme sur l'environnement et la santé publique
DOC 55 Doc 55 0929/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de M. Wollants et consorts. 002 et 003: Amendements. Voir aussi: 005: Texte adopté par la
Wetsontwerp LE GOUVERNEMENT DEMANDE L'URGENCE CONFORMÉMENT À
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 29 novembre 2019 Chambre des représentants de Belgique PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2020 VOLUME I Voir aussi: Doc 55 0793/ (2019/2020): 001: Volume II. le gouvernement DemanDe l’urgence c
Bijlage relative au Pacte énergétique interfédéral belge (déposée par MM. Kristof Calvo et Jean-Marc Nollet et consorts) Doc sa 2883/001 n de ttes originales Groën Abréralons dans la numérotston des publications (DOG 54 000000: | Document parementae de a 54° égislaure sui du n° de base et un conséeutt om (Questions et Réponses écris Gr Version Prasore du Gampte Rendu intégral CRABV: Gambie Rendu Anaique CRM Compte Rendu Intégral, avec, à gauche, le
PROPOSITION DE RÉSOLUTION 7751 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE relative au Pacte énergétique interfédéral belge (déposée par MM. Kristof Calvo et Jean-Marc Nollet et consorts) 11 janvier 2018 2883/001 DOC 54 C
Wetsontwerp DÉPENSES pour l’année budgétaire 2018
7080 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 Chambre des représentants de Belgique pour l’année budgétaire 2018 20 octobre 2017 PROJET DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES PARTIE I 2690/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2017.
Advies DU 28 AVRIL 2014 na Iieuw-Msamse Aliantie rs Part Socialiste ue Mouvement Réformateur coëv Chrsten-Democratech en Vaams spa socialitischo par anders
C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 Chambre des de Be 25 avri TABLEAU DES PROJETS D CONSIDÉRÉS COMME NON AVENU DES CHAMBRES D C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 3582/001 DOC 53 C H A M B R E 5 e S E S S I O