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Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS Section 24 - SPF Sécurité sociale (partim: Statut social des indépendants) Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Nahima Lanjri SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductt 3 I. Discussion 22 2. Questions et observations des membres. 22 b. Réponses du ministre et répliques. si I. Avis 57
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé
Verslag INHOUD Blz. I. Gedachtewisseling van 11 mei 2022 met de heer Patrick Vandenbruwaene, procureur-generaal van Antwerpen, de heer Frédéric Van Leeuw,
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 11 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ, DE LA MIGRATION ET DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES ET DE LA COMMISSION DE LA JUSTICE P
Wetsontwerp 1« juillet 2022 modifiant la loi du 8 août 1980 relative aux propositions budgétaires 1979-1980 et modifiant la loi-programme du 30 décembre 2001
DOC 55 Doc 55 2749/ (2021/2022): 001: Projet de loi. Voir aussi: 003: Texte adopté par la commission. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉNERGIE, DE L
Motie MME Kathleen DEPOORTER
DOC 55 Doc 55 2670/ (2021/2022): 001: Auditions. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Kathleen DEPOORTER RAPPORT
Wetsvoorstel 1« juillet 2022 renforçant le cadre applicable aux provisions constituées pour le démantèlement des centrales nucléaires et de la gestion du combustible usé et abrogeant partiellement et modifiant la loi du 11 avril 2003 sur les provisions constituées pour le démantèlement pour la gestion de matières fissiles irradiées dans ces centrales nucléaires Proposition de loi portant modification de la loi du 11 avril 2003 sur les provisions des centrales nucléaires et pour la gestion de matières fissiles irradiées dans ces centrales nucléaires
DOC 55 Doc 55 2640/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. Voir aussi : 005: Texte adopté par la commission. DOC 55 1625/ (2021/2022)
Verslag Sénat et Chambre des représentants
(Sénat) 7-280/2 Sénat et Chambre des représentants de Belgique (Chambre) 2602/002 DOC 55 RAPPORT – Soins de santé fait au nom de la commission parlementaire chargée de l ’Évaluation des réformes de l ’État depuis 1970 par MM. Loones (Ch.) et Calvo (Ch.), Mme Pas (Ch.), MM. Eerdekens (S.) et Van
Bijlage INHOUD Blz. I. Inleidende uiteenzetting..................................................3 II. Bespreking......................................................................3
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 8 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT PAR M. Kris VERDUYCKT RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif.....
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 Chambre des représentants de Belgique 16 novembre 2021 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022 * Le n° de la justification correspond au n° de la section dans les tabl
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la section 33 - SPF Mobilité et Transports
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapports. 005: Amendements. 006 à 038: Rapports. AVIS sur la sectio
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 32 - SPF Économie (partim: Énergie)
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapport. 005: Amendements. 006 à 029: Rapport. AVIS sur la Section
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 06 - SPF Stratégie et Appui (partim: Fonction publique)
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 01: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapports. 005: Amendements. 006 à 009: Rapports. AVIS sur la Secti
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confédéré
Verslag Audition du 6 juillet 2021 avec les représentants de l'ONDRAF
DOC 55 Doc 55 2275/ (2021/2022): 001: Rapport. 002: Rapport. SOMMAIRE Pages I. Exposés introductifs des représentants de l’ONDRAF...................
Wetsontwerp AVANT-PROJET DE LOI relatif aux mesures de police administrative lors d’une situation d’urgence épidémique
DOC 55 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 30 mars 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ, DE LA MIGRATION ET DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES PAR MME Yngvild INGELS, M. Franky DEMON E
Wetsontwerp 55 1674/006 portant des mesures de soutien temporaires en raison de la pandémie du COVID-19 (art. 1° à 18)
DOC 55 Doc 55 1674/ (2020/2021): 001: Projet de loi. 002 à 005: Amendements. Voir aussi: 007: Rapport (Affaires sociales). 008: Texte adopté par les c
Bijlage M. Jan BERTELS
DOC 55 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 9 novembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Jan BERTELS RAPPORT SOMMAIRE Pages I. SESSION 1: nouveau partenariat: la politique moné
Bijlage Pensions, Intégration sociale,
DOC 55 Doc 55 1610/ (2020/2021): 001 à 011: Liste des exposés d’orientation politique. 002 à 011: Exposé
Amendement relative à la stimulation du déploiement de la technologie de l'hydrogène en vue de promouvoir le stockage de l'énergie et l’utilisation de l'hydrogène comme vecteur énergétique souple
DOC 55 Doc 55 1603/ (2020/2021): 001: Proposition de résolution de M. Van Lommel et consorts. 002: Amendements. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉNERG
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2021 AVIS sur la section 24 - SPF sécurité sociale (partim: Pensions et Personnes handicapées) et sur la section 44 - SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Économie sociale (partim: Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté)
DOC 55 Doc 55 1578/ (2020/2021): 001: Budget général des dépenses. 002: Rapport. 003: Amendements. 004 à 006: Rapports. 007: Amendements. 008 à 038: