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Wetsontwerp portant assentiment au Protocole modifiant le Traité du 31 mars 1965 relatif à l'institution et au statut d'une Cour de Justice Benelux, fait à Luxembourg le 15 octobre 2012 Pages
4316 1904/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................
Wetsontwerp modifiant la loi du 19 mars 2013 relative à la Coopération belge au Développement Pages
LE GOUVERNEMENT DEMANDE L’URGENCE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 51 DU RÈGLEMENT. 3968 1818/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ...................................................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc si 1805/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral
4125 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 27 mai 2016 PROJET DE LOI 1805/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc sa 1805/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral
3929 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 PROJET DE LOI 27 mai 2016 1805/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Verslag si 1804/002 de tes originale - Groën uverture
4215 Doc 54 1804/ (2015/2016): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES PROJETS DU BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2016 RAPPORT ADOP
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2016 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 27 mai 2016. om de luttes originales Groën Ouverture Abrviaions dans I numéro des puications DOG 54 0000100: | Document parlementaire de La 54: 1égslaure, sui dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écries
3928 1804/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 27 mai 2016 PROJET DE LOI contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 Centrale drukkerij – Imprimerie centrale
Wetsontwerp portant modification du Code des droits d'enregistrement, d’hypothèque et de greffe, suite au transfert du service des droits d'enregistrement régionaux à la Région flamande Pages
3734 1740/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................
Verslag La liste des auditions publiques peut être consul tée dans le rapport final de la commis- sion spéciale
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 3712 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Voir : La liste des auditions publiques peut être consul- tée dans le rapport fi nal de la commis- sion spéciale (DOC 54 1720/001), p. 46-51. 18 mars 2016 ANNEXE AUDITIONS PUB
Wetsontwerp relatif à l'internement et à diverses dispositions en matière de Justice Pages
C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 3359 1590/002 DOC 54 Chambre des représentants de Belgique PROJET DE LOI relatif à l’internement et à diverses dispositions en matière de Justice Pages 18 janvier 2016 SOMMAIRE Résumé.................................
Wetsontwerp adaptant les dispositions attributives de titres et de grades dans les codes fiscaux, les dispositions légales relatives aux douanes et accises et diverses autres dispositions légales et portant diver
3289 1588/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................
Verslag visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2014 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l'Etat à gestion séparée pour des années précédentes
PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ Voir: Doc 54 1576/ (2015/2016): 001: Projet de loi. 002: Rapport. 3513 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 19 février 2016 PROJET DE LOI visant à approuv
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2014 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l'Etat à gestion séparée pour des années précédentes Pages
3258 1576/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Exposé des motifs ....................................................... Sommaire détaillé ....................................................... Pr
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2015 Doc sa 1508/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 7 décembre 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le à de ites originales - Groën uverture Abrériaions dans la numérottin des publications dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écris cr Version Prasore du Compte Rendu intégral
2995 1508/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 Chambre des représentants de Belgique PROJET DE LOI contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2015 7 décembre 2015 1508/001 DOC 54 C H A M B R
Wetsontwerp modifiant, en ce qui concerne l'Institut des Comptes nationaux, la loi du 21 décembre 1994 portant des dispositions sociales et diverses Pages
CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 8, § 1, 4°, DE LA LOI DU 15 DÉCEMBRE 2013, L’ANALYSE D’IMPACT N’A PAS ÉTÉ DEMANDÉE. 2947 1491/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé .................................
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016
Doc 54 1352/ (2015/2016): 001: Projet du Budget général des dépenses (Partie
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016
Doc 54 1352/ (2015/2016): 002: Projet du Budget général des dépenses (Part
Verslag contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 Projet du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2016
SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif du ministre des Finances, chargé de la lutte contre la Fraude fiscale.....................3 II. Exposé introductif de la ministre du Budget, char- gée de la Loterie Nationale..........................................15 III. Audition des représentants de la Co
Verslag QD Pret poc si 1351/002 de tes originale - Groën uverture
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2016 poc si 1351/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2015. à de ites originales - Groen uverture Abrériaions dans la numérotation des publications: DOG 54 0000100: | Document parlementaire de La 54" Isla, suivi dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écrites cr Version Pravsohe du Compte Rendu intégral
C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 2523 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 13 novembre 2015 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 1351/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'administration générale pour l'année 2013 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
2867 1285/004 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 54 19 novembre 2015 TEXTE ADOPTÉ EN SÉANCE PLÉNIÈRE ET SOUMIS À LA SANCTION ROYALE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS Documents: Doc 54 1285/ (2014/2015): 001: Projet de