16 JANVIER 2026. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du domaine politique de l'Enseignement et de la Formation, en ce qui concerne le fonctionnement de l'Inspection de l'enseignement flamande
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1997035827 | 17 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux normes de programmation et de rationalisation dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-07-1997 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 1997035954 | 17 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-08-1997 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2007036286 | 6 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la procédure d'introduction et de consultation pour les propositions de nouvelles subdivisions structurelles dans l'[enseignement secondaire qui ne conduit pas ou pas automatiquement à une qualification d'enseignement] (TRADUCTION). <AGF2021-07-16/34, art. 20, 005; En vigueur : 01-09-2021> <AGF2015-07-10/13, art. 6, 004; En vigueur : 01-09-2015> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-08-2007 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2010202589 | 5 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement pour ce qui est du statut du personnel de l'inspection et des services d'encadrement pédagogique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-05-2010 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2010205935 | 1 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement pour ce qui est des modalités d'exercice de certaines compétences de l'inspection(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2010 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2014035929 | 23 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 21 mars 2014 relatif à des mesures pour les élèves à besoins éducatifs spécifiques pour ce qui est des demandes de programmation et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif aux normes de programmation, de rationalisation et de maintien dans l'enseignement fondamental spécial(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2014 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2018012356 | 4 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux dossiers du cursus scolaire et aux programmes d'études dans l'enseignement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-06-2018 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2019013463 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la procédure de demande d'équivalence pour les objectifs finaux, les objectifs d'extension de néerlandais, les objectifs de développement et pour les objectifs finaux spécifiques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-06-2019 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2019014004 | 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 26 avril 2019 relatif à une politique intégrée de reconnaissance des compétences acquises(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-08-2019 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2018040434 | 4 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'offre de formation, à l'organisation, au cadre du personnel, à la perception des droits d'inscription et à la certification de l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 05-02-2026) |
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