12 SEPTEMBRE 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur l'expérience utile dans l'éducation des adultes, la concordance dans l'enseignement secondaire et l'éducation des adultes, et les titres et les échelles de traitement dans l'enseignement secondaire, l'enseignement artistique à temps partiel et l'éducation des adultes
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1991030555 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse" |
| 2006036909 | 1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance d'office (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2006 et mise à jour au 09-10-2025) |
| 2010035271 | 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-04-2010 et mise à jour au 09-10-2025) |
| 2010035379 | 23 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-06-2010 et mise à jour au 09-10-2025) |
| 1989029601 | 14 JUIN 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire |
| 1997036332 | 7 OCTOBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-11-1997 et mise à jour au 24-10-2025) |
| 2023048002 | 17 NOVEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire et modifiant la réglementation sur la concordance d'office et l'expérience utile comme titre dans l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-12-2023 et mise à jour au 24-10-2025) |
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