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Titre :

18 JANVIER 2024. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 2 juillet 2009 établissant la liste des professions paramédicales

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2009024263 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 2 juillet 2009 établissant la liste des professions paramédicales, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 26 novembre 2023, la disposition 8° est remplacée par ce qui suit :
  " 8° orthoptie et optométrie ".

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 19 février 2023.

Art. 3. Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.