12 MAI 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au Département Soins
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2025009069 | 25 NOVEMBRE 2025. - Décision du Secrétaire Général accordant la reconnaissance en tant que superviseur d'activités professionnelles dans le cadre de la politique de santé à ECOSO à partir du 1 mai 2026 (TRADUCTION) |
| 2025009070 | 25 NOVEMBRE 2025. - Décision du Secrétaire Général accordant la reconnaissance en tant que superviseur d'activités professionnelles dans le cadre de la politique de santé à "De Kringwinkel Maasland " à partir du 1 mai 2026.(TRADUCTION) |
| 2025001977 | 28 FEVRIER 2025. - Arrêté du Secrétaire général accordant la la reconnaissance comme superviseur d'activités liées au travail dans le cadre de la politique de santé et de bien-être au CPAS de Putte à partir du 1er mars 2025(TRADUCTION) |
| 2024008631 | 3 SEPTEMBRE 2024. - Décision du Secrétaire Général accordant la reconnaissance en tant que superviseur d'activités professionnelles dans le cadre de la politique de santé à OCMW Vosselaar.(TRADUCTION) |
| 2024001313 | 30 JANVIER 2024. - Décision du Secrétaire Général accordant la reconnaissance en tant que superviseur d'activités professionnelles dans le cadre de la politique de santé et de protection sociale à Emploi & Environnement à compter du 1er février 2024 (TRADUCTION) |
| 2023045178 | 25 AOUT 2023. - Arrêté ministériel portant modification de divers arrêtés ministériels suite à la fusion du Département du Bien-être, de la Santé publique et de la Famille et de l'Agence autonomisée interne Soins et Santé pour former le Département Soins.(TRADUCTION) |
| 2023031322 | 1 JUIN 2023. - Arrêté du chef du département flamand de la caisse et des professions de soins de l'agence "Zorg en Gezondheid" (soin et santé) portant sous-délégation de certaines compétences à l'équipe responsable pour les professions de soins et aux membres du personnel du team professions de soins. (TRADUCTION) |
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