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Détails

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Numac
2022041916
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
22 novembre 2022

25 AOUT 2022. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2022 et mise à jour au 22-03-2024)

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