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Détails

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Numac
2020041826
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
24 juin 2020

9 JUIN 2020. - Arrêté ministériel établissant une ligne directrice et des protocoles à appliquer pour le redémarrage du secteur du sport suite à la crise du corona COVID-19. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-2020 et mise à jour au 20-10-2020)

Numac Titre
2020043365 14 OCTOBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté ministériel du 9 juin 2020 établissant des lignes directrices et des protocoles à respecter pour le redémarrage du secteur du sport suite à la crise corona COVID-19 (TRADUCTION)
2020042866 1 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté ministériel du 9 juin 2020 établissant des lignes directrices et des protocoles à respecter pour le redémarrage du secteur du sport suite à la crise corona COVID-19 (TRADUCTION)
2020015234 17 JUILLET 2020. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté ministériel du 9 juin 2020 établissant une ligne directrice et des protocoles à suivre pour le redémarrage du secteur du sport à la suite de la crise corona COVID-19 (TRADUCTION)
2020041847 19 JUIN 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 juin 2020 établissant une ligne directrice et des protocoles à appliquer pour le redémarrage du secteur du sport suite à la crise du corona COVID-19. (TRADUCTION)
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