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Détails

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Numac
2020015576
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
30 septembre 2020

1 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée " Brevet de matériel motorisé de type gerbeur " (code 715922U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

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