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Détails

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Numac
2020015334
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
5 octobre 2020

19 JUIN 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le titre II du VLAREM du 1er juin 1995, le titre III du VLAREM du 16 mai 2014, en ce qui concerne la transposition des conclusions sur les MTD pour le traitement des déchets et l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 novembre 2015 portant exécution du décret du 25 avril 2014 relatif au permis d'environnement

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