Artikel 1. Enig artikel. Artikel 1 van het Ministerieel besluit van 29 januari 2015 betreffende de hulpcoördinatie in de integrale jeugdhulp wordt vervangen door wat volgt:
"Ten laste van programma GB0/1GE-D-2-AA/WT van de algemene uitgavenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 2015 worden de provincies Antwerpen, Vlaams-Brabant, West-Vlaanderen, Oost-Vlaanderen, Limburg en de Vlaamse Gemeenschapscommissie in Brussel gesubsidieerd voor de organisatie van bemiddeling en cliëntoverleg in de jeugdhulp.
Een subsidie van in totaal 154.091 euro (honderdvierenvijftigduizend eenennegentig euro) wordt toegekend voor de organisatie van bemiddeling en cliëntoverleg in de jeugdhulp.
De verdeling van de middelen over de verschillende regio's, gebeurt op basis van het aantal cliëntoverleg-momenten en bemiddelingen in de periode maart-december 2014, rekening houdende met gecumuleerde middelen aangelegd in reserves en een groeiratio van vijfentwintig procent.
De verdeling van de middelen is als volgt:
1° Antwerpen: 41.529 euro (eenenveertigduizend vijfhonderdnegenentwintig euro);
2° Oost-Vlaanderen: 19.622 euro (negentienduizend zeshonderdtweeëntwintig euro);
3° Vlaams-Brabant: 30.260 euro (dertigduizend tweehonderdzestig euro);
4° West-Vlaanderen: 37.256 euro (zevendertigduizend tweehonderdzesenvijftig euro);
5° Brussel: 9.390 euro ( negenduizend driehonderdnegentig euro);
6° Limburg: 16.034 euro (zestienduizend vierendertig euro). "
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Titre
21 DECEMBER 2015. - Ministerieel besluit tot wijziging van het Ministerieel besluit van 29 januari 2015 betreffende de hulpcoördinatie in de integrale jeugdhulp
Titre
21 DECEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 janvier 2015 relatif à la coordination de l'aide dans l'aide intégrale à la jeunesse
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Article 1. Article unique. L'article 1er de l'arrêté ministériel du 29 janvier 2015 relatif à la coordination de l'aide dans l'aide intégrale à la jeunesse est remplacé par ce qui suit :
" Les provinces d'Anvers, du Brabant flamand, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, du Limbourg et la Commission communautaire flamande à Bruxelles sont subventionnées pour l'organisation de la médiation et de la concertation clients dans le cadre de l'aide à la jeunesse et ce, à charge du programme GB0/1GE-D-2-AA/WT du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'exercice budgétaire 2015.
Une subvention d'au total 154.091 euros (cent cinquante-quatre mille nonante et un euros) est octroyée pour l'organisation de la médiation et de la concertation clients dans l'aide à la jeunesse.
La répartition des moyens sur les différentes régions est basée sur le nombre de moments de concertation clients et de médiations qui ont eu lieu dans la période de mars à décembre 2014, compte tenu des moyens accumulés en réserve et d'un taux de croissance de vingt-cinq pour cent.
Les moyens sont répartis comme suit :
1° Anvers : 41.529 euros (quarante et un mille cinq cent vingt-neuf euros) ;
2° Flandre orientale : 19.622 euros (dix-neuf mille six cent vingt-deux euros) ;
3° Brabant flamand : 30.260 euros (trente mille deux cent soixante euros) ;
4° Flandre occidentale : 37.256 euros (trente-sept mille deux cent cinquante-six euros) ;
5° Bruxelles : 9.390 euros (neuf mille trois cent nonante euros) ;
6° Limbourg : 16.034 euros (seize mille trente-quatre euros). "
" Les provinces d'Anvers, du Brabant flamand, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, du Limbourg et la Commission communautaire flamande à Bruxelles sont subventionnées pour l'organisation de la médiation et de la concertation clients dans le cadre de l'aide à la jeunesse et ce, à charge du programme GB0/1GE-D-2-AA/WT du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'exercice budgétaire 2015.
Une subvention d'au total 154.091 euros (cent cinquante-quatre mille nonante et un euros) est octroyée pour l'organisation de la médiation et de la concertation clients dans l'aide à la jeunesse.
La répartition des moyens sur les différentes régions est basée sur le nombre de moments de concertation clients et de médiations qui ont eu lieu dans la période de mars à décembre 2014, compte tenu des moyens accumulés en réserve et d'un taux de croissance de vingt-cinq pour cent.
Les moyens sont répartis comme suit :
1° Anvers : 41.529 euros (quarante et un mille cinq cent vingt-neuf euros) ;
2° Flandre orientale : 19.622 euros (dix-neuf mille six cent vingt-deux euros) ;
3° Brabant flamand : 30.260 euros (trente mille deux cent soixante euros) ;
4° Flandre occidentale : 37.256 euros (trente-sept mille deux cent cinquante-six euros) ;
5° Bruxelles : 9.390 euros (neuf mille trois cent nonante euros) ;
6° Limbourg : 16.034 euros (seize mille trente-quatre euros). "