12 JUILLET 2015. - Arrêté royal relatif aux produits radioactifs destinés à un usage IN VITRO ou IN VIVO en médecine humaine, en médecine vétérinaire, dans un essai clinique ou dans une investigation clinique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-08-2015 et mise à jour au 27-03-2020)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2024002859 | 22 MARS 2024. - Règlement technique modifiant le règlement technique du 25 mai 2020 établissant le modèle de demande d'agrément de radiopharmacien et les conditions de l'expérience pratique requise lors de la demande d'un agrément de radiopharmacien |
| 2023030501 | 27 FEVRIER 2023. - Règlement technique établissant les exigences minimales de la formation continue des radiopharmaciens et le modèle du rapport d'activités |
| 2022041665 | 11 AOUT 2022. - Règlement d'ordre intérieur de la commission de radiopharmacie visée au chapitre IV de l'arrêté royal du 12 juillet 2015 relatif aux produits radioactifs destinés à un usagein vitro ouin vivo en médecine humaine, en médecine vétérinaire, dans un essai clinique ou dans une investigation clinique |
| 2020031739 | 17 DECEMBRE 2020. - Adaptation des montants des redevances figurant en annexe de l'arrêté royal du 27 octobre 2009 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative à la protection contre les rayonnements ionisants - année 2021 |
| 2020015070 | 24 JUIN 2020. - Arrêté ministériel portant fixation du montant des indemnités allouées au président et aux membres de la commission de radiopharmacie, créée en vertu de l'article 68 de l'arrêté royal du 12 juillet 2015 relatif aux produits radioactifs destinés à un usage IN VITRO ou IN VIVO en médecine humaine, en médecine vétérinaire, dans un essai clinique ou dans une investigation clinique |
| 2020021031 | 25 MAI 2020. - Règlement technique établissant le modèle de la demande d'insertion d'un produit radioactif dans une autorisation pour la mise à disposition de produits radioactifs destinés à un usage in vitro ou in vivo en médecine humaine ou vétérinaire |
| 2020021030 | 25 MAI 2020. - Règlement technique établissant les exigences minimales de la formation continue des radiopharmaciens et le modèle du rapport d'activités(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-2020 et mise à jour au 14-03-2023) |
| 2020021032 | 25 MAI 2020. - Règlement technique établissant le modèle de demande d'agrément de radiopharmacien et les conditions de l'expérience pratique requise lors de la demande d'un agrément de radiopharmacien(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-2020 et mise à jour au 28-03-2024) |
| 2020201276 | 23 MARS 2020. - Arrêté royal relatif aux produits radioactifs destinés à un usage IN VITRO ou IN VIVO en médecine humaine, en médecine vétérinaire, dans un essai clinique ou dans une investigation clinique |
| 2019205789 | 11 DECEMBRE 2019. - Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Adaptation des montants des redevances figurant en annexe de l'arrêté royal du 27 octobre 2009 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative à la protection contre les rayonnements ionisants - année 2020 |
| 2017206511 | 7 DECEMBRE 2017. - Adaptation des montants des redevances figurant en annexe de l'arrêté royal du 27 octobre 2009 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative à la protection contre les rayonnements ionisants année 2018 |
| 2016206176 | 19 DECEMBRE 2016. - Adaptation des montants des redevances figurant dans les annexes de l'arrêté royal du 27 octobre 2009 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative à la protection contre les rayonnements ionisants, modifié par les arrêtés royaux du 22 novembre 2013 et 12 juillet 2015 année 2017 |
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